Les kiosques snacks séduisent de plus en plus d’entrepreneurs et de restaurateurs grâce à leur flexibilité, leur coût réduit et leur installation rapide. Mais avant de pouvoir poser un kiosque et commencer à vendre, plusieurs autorisations administratives sont nécessaires.

Quelles autorisations pour un kiosque snack?

Tout d’abord qu’est un kiosque restaurant ? Un kiosque snack est une structure modulaire, qui permet de vendre de la restauration en tous genres, street food, sucré ou salé (sandwichs, boissons, crêpes, frites, etc.) mais aussi de faire de véritables petits plats plus élaborés. Il peut être installé sur différents types d’emplacements :

• Domaines publics (centre ville , places, parcs, gares …)

• Terrains privés, parkings entreprises, hôpitaux…

• Espaces commerciaux (galeries marchandes…)

1. Installer un kiosque snack sur le domaine public

Si vous souhaitez installer votre kiosque snack sur un emplacement public ou tout autre espace appartenant à la commune, vous devez :

 -Demander une autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT)

• Délivrée par la mairie ou la préfecture selon les cas.

• Elle est précaire et révocable, ce qui signifie que la commune peut y mettre fin à tout moment, et le contrat est souvent à durée déterminée. Il sera peut etre nécessaire de faire des demandes de renouvellement.

• Elle donne droit à une redevance (montant variable selon les communes et l’emplacement).

 Démarches :

• Faire une demande écrite à la mairie en précisant la nature de l’activité, les horaires d’ouverture, le plan d’implantation, les dimensions du kiosque, les besoins en eau et en électricité…
  De plus, préparez des arguments solides pour faire en sorte que la demande soit acceptée, montrez ce que la présence d’un snack peut apporter…

• Joindre un extrait Kbis, une attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle, et éventuellement un avis de la commission de sécurité si le kiosque accueille du public à l’intérieur. Des papiers supplémentaires peuvent être demandés en fonction de la commune et de l’emplacement.

2. Installer un kiosque snack sur un terrain privé

Pour installer un kiosque snack sur un terrain privé (par exemple dans une zone commerciale, dans un camping ou un terrain vous appartenant), les règles sont différentes :

Obtenir une autorisation d’urbanisme :

• Pour un kiosque de moins de 20 m² : une déclaration préalable de travaux suffit.

• Pour un kiosque de plus de 20 m² : il faudra déposer une demande de permis de construire.

Cela concerne notamment :

• Les structures fixes ou installées pour plus de 3 mois (ou 1 mois en zone protégée).

• Les kiosques avec raccordement aux réseaux (eau, électricité…).

Où faire la demande ?

• Dans un premier temps au propriétaire du lieu, vous devrez également justifier les bénéfices de l’installation d’un kiosque snack.
  S’il s’agit de votre établissement ou terrain, la demande à la mairie suffit.

• Auprès de la mairie du lieu d’installation.

• Joindre un plan de situation, un plan de masse, et des photos ou dessins du kiosque.

3. Respecter les règles d’hygiène et de sécurité

Un kiosque snack, comme tout établissement de restauration, doit respecter les normes sanitaires :

• Déclaration d’ouverture auprès de la DDPP (Direction Départementale de la Protection des Populations).

• Respect des règles HACCP pour la sécurité alimentaire.

• Présence d’un point d’eau, de moyens de conservation des aliments, et de matériel professionnel de nettoyage adapté.

• Formation en hygiène alimentaire (obligatoire pour au moins une personne parmi les salariés ou gérants).

4. Autres obligations

• Enseigne et affichage : toute enseigne visible depuis la voie publique est soumise à réglementation, parfois avec autorisation municipale. Le design des kiosques ne doit pas être laissé au hasard, les bâtiments de France peuvent vous imposer certains choix de couleurs, peinture, bois…

• Bruit, odeurs, déchets : votre kiosque ne doit pas être source de nuisances pour les riverains.

• Assurance : une assurance responsabilité civile professionnelle est indispensable, et une assurance du local est recommandée, en cas de dégradation par exemple.

En résumé

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